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LIVRE 2 : TITRE 1
CHAPITRE 3
: Aménagements intérieurs, décoration et mobiliers.
Article AM 13 : Rideaux de scènes et d'estrades
Les rideaux de scènes et d'estrades, quelle que soit la surface de ces scènes et estrades, doivent être en matériaux de catégorie M1.
LIVRE 1
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LIVRE 2
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LIVRE 3
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LIVRE 4